Conditions générales de vente
LES PRODUITS
Les produits présentés incluent entre autres des produits artisanaux, des pierres et minéraux naturels, des produits de beauté, des huiles essentielles, des bougies.
La forme et la couleur des produits peuvent varier par rapport à la photo de présentation du produit.
Le Client est tenu de s’informer de la nature, des caractéristiques et de l’utilisation appropriée des produits.
Les pages du site internet présentent leurs caractéristiques essentielles. Pour toutes questions le Client peut contacter Le Centre Elément par email à l’adresse : Info@lecentre-element.com.
Les dimensions et le poids des pierres sont donnés à titre indicatif et peuvent varier. Ce site a pour but de fournir des indications et conseils concernant l’utilisation des pierres en lithothérapie et des huiles essentielles en aromathérapie. Elles ne doivent pas être comprises comme des éléments de prescription médicale. Aucune des informations publiées sur ce site ne saurait se substituer à un traitement médical. De manière générale, nous conseillons à toute personne touchée par quelque forme de maladie que ce soit de consulter des professionnels de santé agréés. La lithothérapie et l’aromathérapie constituent des pratiques parallèles ou complémentaires à utiliser dans des objectifs d’amélioration du cadre de vie, de relaxation et de bien-être.
L’offre de produits et les prix sont valables, tant que le produit est disponible sur le Site Internet. Seuls les Produits figurant sur le Site internet au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client.
Il est possible que les stocks varient sensiblement pour cause de casse ou de mauvaise qualité, dans ce cas un remboursement sera effectué à l’appréciation du Centre Elément pour cause de rupture de stock.
LA COMMANDE
Lors de l’achat, il appartient au Client de vérifier les détails de la commande et notamment le prix total de sa commande prenant en compte le prix des Produits, leurs modalités, la quantité souhaitée, les frais de livraison, la TVA,
Le contrat est réputé conclu lorsque toutes les données relatives à la commande sont reçues et validées par Le Centre Élément.
Le Centre Élément se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier des commandes à tout moment pour des raisons légitimes et légales.
Le Centre Élément sera également en droit de refuser toute commande effectuée par un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ainsi que toute commande non conforme aux présentes CGV.
Dans ces hypothèses, Le Centre Élément informera le Client par téléphone ou par voie de courrier électronique.
Dans le cas d’indisponibilité des produits présentés sur le Site Internet au moment de l’envoi de votre commande, Le Centre Élément doit prévenir le Client promptement, et dans un délai maximum de trente jours ouvrables à compter du jour suivant la commande.
En cas d’indisponibilité définitive : Le Centre Élément s’engage à proposer au Client des articles de remplacement ou à lui rembourser les articles manquants au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.
En cas d’indisponibilité temporaire : Le Centre Élément informe le client de la date à laquelle le produit sera de nouveau disponible. Le client a alors la possibilité de maintenir sa commande avec ces nouveaux délais ou de l'annuler. Dans ce dernier cas, Le Centre Élément s'engage à rembourser les articles manquants au plus tard dans les 30 jours conformément aux dispositions de l'article L121-20-3 du Code de la consommation.
PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros pour la France et l'Europe TVA comprises, mais hors frais de douanes et autres taxes. Les frais de douane et autres taxes doivent être acquitté par le Client directement auprès du transporteur.
Le Centre Elément se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la Commande, sous réserve de disponibilité.
Les Produits sont payables comptant lors de la Commande effective.
Le règlement des achats s’effectue soit via la plateforme sécurisée Stripe.
Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Le Centre Elément vaut autorisation de débit de son Compte à concurrence du prix des Produits commandés. Le cas échéant, une notification d’annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par Le Centre Elément sur l’adresse email communiquée par le Client lors de son inscription sur le Site.
Les données enregistrées et conservées par Le Centre Elément constituent la preuve de la Commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Stripe constituent la preuve de paiement à Le Centre Elément
Politique d'expédition
Les livraisons sont assurées par le service Colissimo du lundi au samedi et disposent systématiquement d'un numéro de suivi.
Les frais de livraison applicables à la Commande sont ceux mentionnés sur le Site au moment de la Commande.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le Client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client, d'une personne physique de son choix ou d'une personne morale (livraison à son entreprise). La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni dans des boîtes postales.
En cas d'impossibilité d’effectuer la Livraison, due à une adresse de livraison erronée ou à l'absence de retrait par le Client de sa Commande auprès du point de retrait sélectionné, le client pourra choisir soit de recommencer l’envoi avec les nouveaux frais de port à sa charge, soit choisir d'être remboursé. En cas de remboursement, Le Centre Elément effectuera le remboursement dans un délai de cinq (5) jours à compter de la réception de la Commande en bon état par Le Centre Elément déduction faite des frais de livraison engagés.
Le Centre Elément livre les Commandes dans un délai de quatre (4) jours ouvrés et avec un maximum de principe de douze (12) jours ouvrés pour une Livraison en France Métropolitaine et de vingt (20) jours ouvrés pour une Livraison en Europe, ce délai étant décompté à compter du premier jour ouvré après la validation de la Commande.
Du 15 au 31 décembre, le délai de livraison peut être augmenté de dix (10) jours étant donné le volume important et exceptionnel des Commandes..
Afin que ces délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de Livraison (tels que, notamment : numéro de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, numéro de téléphone etc.).
Le Centre Elément ne pourra être tenu responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure (tel que défini ci-après).
Les livraisons peuvent également être réalisées en Point Relais par le prestataire Colissimo, sous réserve de l’acceptation du colis par le Point Relais sélectionné.
En cas d’erreurs de livraison :
Le consommateur devra formuler une réclamation auprès du Centre Élément le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.
Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.
La formulation de cette réclamation auprès de Le Centre pourra se faire par email à l’adresse suivante : info@lecentre-element.com
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Le Centre Élément de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Le Centre Élément dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante :
Le Centre Element - 7 rue Guillemites 75004 Paris
Le Centre sera, en tout état de cause, dégagé de son obligation de livrer en cas de :
- Survenance d'un cas de force majeure telle que notamment la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné.
- Inexécution par le client de l'une quelconque de ses obligations (paiement du prix, exactitude des informations communiquées par le client telle que l'adresse de livraison ...)
Politique de remboursement
Conformément aux dispositions des articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, en cas d’achat en ligne d’un service ou d’un Produit, le Client bénéficie d’un délai de quatorze (14) jours francs pour demander l’échange ou le remboursement des Produits ou des Prestations commandés sans pénalités, à l’exception des frais de retour. Ce délai court à compter de la confirmation de la commande si le Client a commandé une Prestation et à compter de la réception du Produit si celui-ci a commandé un Produit.
S’agissant de la commande d’un Produit, le Client doit retourner sa commande par envoi recommandé au Centre Élément en indiquant de façon non équivoque son intention de se rétracter et préciser s’il souhaite un remboursement ou un échange. Il doit y joindre le numéro de sa commande ou la facture d'achat. Le remboursement ou l'échange suppose que le Produit n'ait pas été endommagé par le Client ou qu'il ne soit pas retourné incomplet. Le produit devra également être renvoyé dans un emballage garantissant son bon transport et sa sécurité. le Produit doit être retourné à l’adresse suivante : Le Centre Élément 7 rue des Guillemites 75004 Paris.
Le remboursement du ou des Produits, après retour, s'effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours francs suivants la réception de ces derniers.
Le Centre Élément effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la commande. Si ce moyen de paiement a expiré, le Client doit contacter le service-client pour modifier le mode de remboursement. Le Centre Élément ne pourra être tenu responsable d'un remboursement sur un moyen de paiement expiré.
S’agissant d’une Prestation, le Client doit adresser une lettre en recommandé, en indiquant de façon non-équivoque son intention de se rétracter et préciser s’il souhaite un remboursement ou un échange, à l’adresse suivante : Le Centre Élément 7 rue des Guillemites 75004 Paris. Il doit y joindre le numéro de commande ou la facture d'achat.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour une prestation dont l'exécution a commencé.
Les frais de retour de tout Produit seront à la charge exclusive du Client.
Tout délai expirant un samedi, dimanche ou un jour férié sera prorogé jusqu’au prochain jour ouvrable.
Ce droit de rétraction concerne uniquement les Produits et Prestations achetés sur le Site et sur l’Application.
MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTATION
Compléter et renvoyer le présent formulaire ainsi que le numéro de commande uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
A L’attention de Le Centre Elément 7 rue des Guillemites 75004 Paris, France
Courrier électronique : info@lecentre-element.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du(es) bien(s) ci-dessous:
Commandé le ……………..(date de la commande) et/ou reçu le ……………..(date de la livraison). Numéro de commande ..........
Nom du Client consommateur :
Adresse du Client consommateur :
Signature du Client consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date :
GARANTIES LIMITATION DE RESPONSABILITE
La responsabilité de Le Centre Elément à l'égard de tout Produit acheté sur le Site est strictement limitée au prix d'achat de ce dernier.
La responsabilité de Le Centre Elément l'égard de tout Produit acheté sur le Site est strictement limitée au prix d'achat de ce dernier. Le Centre Elément ne sera en aucun cas responsable des pertes suivantes, indépendamment de leur origine :- perte de revenus ou de ventes
- perte d'exploitation
- perte de profits ou de contrats
- perte d'économies prévues
- perte de données
- perte de temps de travail ou de gestion
- préjudice d’image
- perte de chance, et notamment de commander un Produit,
- préjudice moral.
Les documents, descriptions et informations relatifs aux Produits figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l'exception des garanties prévues par la loi.
Le Centre Elément ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique. A cet égard, le Client reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bogue, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible.
Le Client reconnaît assumer l’ensemble des risques liés à tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière par le biais de l’utilisation du Site et convient qu’il est seul responsable de tout dommage causé à son système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ce contenu.
Le Centre Elément est uniquement tenu de livrer des Produits conformes aux dispositions contractuelles. Les Produits sont considérés comme étant conformes aux dispositions contractuelles si les conditions suivantes sont réunies : ils doivent être conformes à la description et posséder les caractéristiques exposées sur le Site ; ils doivent être adaptés aux fins pour lesquelles des produits de ce genre sont généralement conçus ; ils doivent répondre aux critères de qualité et de résistance qui sont généralement admis pour des produits du même genre et auxquels on peut raisonnablement s'attendre.
En outre, Le Centre Elément garantit les consommateurs des défauts de conformité et des vices cachés pour les Produits en vente sur le Site.
DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site est une œuvre protégée et reste la propriété exclusive du Le Centre Elément lequel a créé et mis en ligne les pages web, les images, les photos et sources scripts, les données de base le composant. Sauf mention contraire, Le Centre Elément est donc titulaire des droits d’auteur sur chacune des pages composant le Site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments les composants: marques, logotypes, illustrations, dessins, modèles, photographies, images et plus généralement tous autres éléments présent sur le Site, qu’ils soient déposés ou non.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Le Centre Elément
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
MEDIATION LITIGES, DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
La vente des Produits est soumise à la loi française.
En cas de réclamation non résolue amiablement par le Service Clients, et conformément à l’article L612-1 du Code de la Consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation de la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/
À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation des CGV, à l'exécution ou à la rupture d’une vente, à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes est soumis, à défaut d'accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.
Politique de confidentialité
Le Centre est le responsable du traitement des données personnelles fournies par le Client. Ces données sont exclusivement destinées à l'identification du Client, à la gestion et à l'exécution du contrat et à des fins marketing, de prospection, d'animation commerciale et statistiques. Les données sont communiquées au Centre aux fins susvisées.
Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, d’opposition, de rectification, et de suppression des données personnelles le concernant détenues par le Centre, en écrivant par courrier à l'adresse Le Centre Elément - 7 rue des Guillemites 75004.
Mentions légales
Coordonnées : pour toute information, conseil ou réclamation, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01 40 09 24 57 (numéro non surtaxé) du lundi au vendredi de 10h à 17h ou par e-mail à l'adresse suivante : info@lecentre-ement.com.
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Le Centre Elément
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